Règlements

Compteur
En ligne : 5 utilisateurs
Aujourd'hui : 141 visites.
Total : 445.870 visites.
S'identifier
Contact

Administration communale

Place Ducale, 1
B-6830 Bouillon
Tél. : voir services
Fax : +32 (0)61 46 80 48
E-mail : commune@bouillon.be

Horaire :
du lundi au vendredi
8h-12h et 12h30-16h30
Revue communale
Nouvelles
Service laïque d'Aide aux Justiciable - 23/11/2009
Permanences à la Commune de Bouillon : le mercredi 09/12/2009 de 13h à 16h le mercredi 27/01/2010 de 13h à 16h le mercre...
Ramassage des déchets : explication - 23/02/2009
Cliquez  ici pour obtenir le pdf de " Gestion des déchets Coût-Vérité"
Document d'identité volé ou perdu ? - 23/02/2009
Appelez gratuitement le 00800 2123 2123
Accueil Assistance - 24/11/2008
Accueil Assistance est un service professionnel qui propose trois métiers : la garde d’enfants malades à leur domicile, la veille d’enfant...
Carte d'identité électronique pour étranger - 08/10/2008
La délivrance des Eids pour étranger a debutée le 23 octobre 2008.
Que faire avec votre carte d'identité électronique - 07/10/2008
Pour tout savoir sur les usages de la EID, cliquez ici.
Carte d'identité pour les enfants de moins de 12 ans - 08/04/2008
la carte d'identité pour les enfants de moins de 12 ans arrive. La procédure pour la carte d'identité électronique va s'étendre aux enfants...
Généalogie
Cercle d'Histoire de Bouillon
Statistiques population 2010
Collect. encombrants
Galerie photo
Actualités

Nouveautés sur awt.be Nouveautés sur awt.be
  • Où en est la Wallonie numérique par rapport à l'Europe?
    Sur base son baromètre TIC 2011, l'AWT a comparé la Wallonie par rapport à d'autres régions ou pays européens. Si l'accès à Internet et son usage atteignent des niveaux très honorables, d'autres indicateurs, comme l'e-commerce, sont moins favorables
  • Tous sur SmartKwizz!
    SmartKwizz est une solution Web qui permet de créer des quizz géolocalisés. Intuitive et innovante, elle invite à la créativité, alors à vous de jouer! L'AWT a rencontré Christophe Cypers et Rénald Nollet de C-services pour en parler
  • Charte eTIC: taux de resolution a l'amiable des plaintes de plus de 80% en 2011
    Le secrétariat eTIC a été consulté près d'une trentaine de fois par des PME et des indépendants mécontents de leurs fournisseurs TIC. Plus de 80% des dossiers ont été solutionnés à la satisfaction du client
  • Worldwide #JellyWeek 2012: compte-rendu et témoignages
    Worldwide #JellyWeek est un rassemblement mondial qui a pour but de faire découvrir le coworking au grand public. L'AWT vous présente les activités qui ont été organisées en Wallonie durant cette édition 2012
  • Les lauréats de l'appel à projets coworking
    L'appel à projets Creative Wallonia/Coworking lancé en juin 2011 et visant le développement d'expériences pilotes d'espaces de coworking en Wallonie s'est clôturé avec la sélection de huit projets répartis sur l'ensemble du territoire wallon
Découvrez les dernières nouveautés et mises à jour sur awt.be, le portail des technologies de l'information et de la communication (TIC) en région wallonne
En partenariat avec
Accueil / Vie administrative / Règlements
A- A A+ Imprimer la page

Règlements

Pour consulter les documents de cette page,
vous devez disposer du plug-in Acrobat Reader !

Vous pouvez le télécharger en cliquant ici

 

 

      09/03/1995
      

  • Statut du personnel communal

      13/12/1996 + révisions
      

      06/02/1996 - Bouillon
      16/09/1999 - Rochehaut

      29/11/1995
      

  • Règlement sur la police des transports funèbres inhumations et cimetières

      04/03/1977
      

  • Règlements sur les concessions de sépultures

      22/11/1990
      

      15/06/2006
      

  • Règlements complémentaires de circulation routière

      

  • Détention chiens de race "Pit Bull Terrier"

      28/06/1988
      

  • Règlement sur la prévention des incendies dans les dancings
    et autres locaux où l’on danse

      19/01/1973 & 14/09/1978
      

  • Sécurité Incendie chapiteaux et guinguettes

      

  • Règlement d’ordre intérieur camping Halliru

      15/04/1999
      

  • Contrat de mise à la disposition d’un emplacement de camping

      15/04/1999
      

      26/03/1996
      

  • Règlement raccordement eau

      

      14/03/1996
      

  • Subvention communale pour extension électricité pour bâtiments
    à usage commercial

      28/02/1990
      

  • Règlements immondices

      

  • Etablissement de camps de vacances

      10/05/2000
      

  • Ordonnance de police administrative générale relative à la collecte
    des eaux urbaines résiduaires

      24/06/1999
      

       16/07/1996

       20/07/2010

Accueil
Réalisation : AgoraCités
Version 3.2 r470
Plan du site