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L'ordre du jour du Conseil du 26 novembre est en ligne !

Séance conjointe et publique du Conseil Communal et du Conseil du CPAS,
le 26 novembre 2020  à 19 H 00, salle de la Caïolire à Noirefontaine
Port du masque et/ou visière obligatoire

 

CONVOCATION

1.    Procès-verbal  du 05.12.19 : information.

2.    Rapport relatif aux économies d’échelle, aux suppressions des doubles emplois et aux chevauchements d’activités du CPAS et de la Commune, qui reste presque identique au rapport établi lors des exercices précédents : information.

Séance publique du Conseil Communal,
le 26 novembre 2020,
salle de la Caïolire à Noirefontaine

Administration

  • P.V. de la séance du 12.11.20.

Comptabilité

  • COVID-19 : Mise en chômage d’une partie des Membres du Personnel Communal contractuel avec octroi d’une allocation mensuelle forfaitaire aux travailleurs contractuels mis en chômage temporaire pour force majeure : ratification.
  • Adhésion à la Centrale d’Achat de la Province de Luxembourg pour l’achat de chasubles PIPS et D5 : approbation .
  • Adhésion à la Centrale d’Achat d’Idelux Projets Publics: approbation.
  • Subsides Communaux 2020 au Clubs Sportifs de l’entité : liquidation.

Intercommunales

  • IMIO : AG Ordinaire du 09.12.20 : approbation des points mis à l’O.J.
  • IDELUX : AG Ordinaires du 16.12.20 du Groupe Idelux (Idelux Projets Publics, Idelux Environnement, Idelux Développement, Idelux Finances, Idelux Eau): approbation des points mis à l’O.J.
  • ORES : AG Ordinaire du 17.12.20 : approbation des points mis à l’O.J.
  • VIVALIA : AG Ordinaire du 15.12.20: approbation des points mis à l’O. J.

Conventions & Accord- Cadre

  • Convention de location entre la slsp Le Foyer Centre Ardenne et la Ville de Bouillon dans le cadre du logement social à Bouillon, rue Saint Germain, n° 4 : approbation
  • Convention Ville-CPAS : Collaboration avec l’A.C. et le CPAS dans le cadre  de la gestion du logement d’urgence sis rue St Germain , 4 à Bouillon : approbation
  • Convention des Maires - Appel à projet « POLLEC 2020 – PAEDC – Volets 1 & 2 : adhésion

Travaux

  • Bail d’entretien 2020 des cours d’eau de 2éme catégorie : Chapitre 3 : Semois-Chiers : Subventionnement des Communes de la Province de Luxembourg en matière d’aide supracommunale à l’entretien des cours d’eau de 3éme catégorie : approbation 

 

Etabli en séance du Collège Communal, le 17.11.20

 

Par le Collège :

Le Directeur Général, J. MATHIEU  

le Bourgmestre, P. ADAM

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