L'ordre du jour du Conseil est en ligne !
Séance du Conseil Communal,
le jeudi 05 novembre 2026 à 20h00
salle du Conseil communal - place Ducale 1 - 6830 Bouillon
Télécharger l'ordre du jour du Conseil communal du 05.11.2026
VILLE DE BOUILLON
Séance du Conseil Communal du jeudi 05 novembre 2026 à 20h00
salle du Conseil communal à Bouillon – Place Ducale, 1 à 6830 Bouillon
CONVOCATION
SEANCE PUBLIQUE
1. Administration
PV de la séance du 24.09.2026 - approbation
2. CPAS
2.1 Modification n°2 - Service ordinaire – exercice 2026 – approbation
2.2 Modification n°1 - Service extraordinaire – exercice 2026 - approbation
3. Comptabilité
3.1 Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – exercice 2026 – approbation
3.2 Taux de couverture du coût vérité en matière de déchets des ménages - budget 2027 – approbation
3.4 Taxe additionnelle à l'Impôt des Personnes physiques (IPP) - exercice 2027 – approbation
3.5 Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2027 - approbation
4. Fabriques d'Eglise
4.1 Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste de Corbion - compte de l'exercice 2025 - Expiration du délai de tutelle et caractère exécutoire de plein droit – information
4.2 Fabrique d'Eglise Saint Florent à Dohan - compte de l'exercice 2025 - Expiration du délai de tutelle et caractère exécutoire de plein droit – information
4.3 Fabrique d'Eglise Saints-Pierre-et-Paul à Mogimont - compte de l'exercice 2025 - Expiration du délai de tutelle et caractère exécutoire de plein droit – information
4.4 Fabrique d'Eglise Saints-Cosme-et-Damien à Noirefontaine - compte de l'exercice 2025 - Expiration du délai de tutelle et caractère exécutoire de plein droit – information
5. Sanctions administratives communales (SAC)
5.1 Désignation des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – approbation
6. Travaux
7. Intercommunales
Etabli en séance du Collège communal le 26 octobre 2026
Par le Collège,
La Directrice générale faisant fonction, La Bourgmestre,
N. PIROTTE M.-J. NEMERY
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