Valve communale
Commune
- Zone de Police Semois et Lesse - Comptes 2025 et Modifications bugétaires 2026-01
- Synthèse du budget (exercice 2026) avec modifications budgétaires approuvées
- Avis de dépôt projet d'avenant n°1 au pacte de majorité 2024-2030
- Plan de gestion du projet création de la Réserve naturelle
- Adoption du calendrier, du programme de travail et des enjeux majeurs à prendre en considération pour l’élaboration du 4e cycle des plans de gestion par district hydrographique (2028-2033).
- Fabrique d'église de Bouillon - Approbation MB 1 2024
- Fabrique d'église d'Ucimont - Approbation Comptes 2023
- Règlement Général de Police - Modification
- Modification RGP - Sanctions déchets
- Réforme comptes 2022 des fabriques d'église de Vivy
- Reforme du budget 2024 de la fabrique d'église de Curfoz-Sensenruth
- Reforme du budget 2024 de la fabrique d'église de Noirefontaine
- Réforme de la Modification Budgétaire 2023 de la fabrique d'église de Bouillon
- Approbation du budget 2024 de la fabrique d'église de Dohan
- Approbation du budget 2024 de la fabrique d'église de Mogimont
- Approbation des comptes 2022 de la fabrique d'église de Dohan
- Reforme du budget 2024 de la fabrique d'église de Corbion
- Reforme du budget 2024 de la fabrique d'église de Bouillon
- Approbation du budget 2024 de la fabrique d'église de Les Hayons
- Prorogation du délai de tutelle pour le budget 2024 de la fabrique d'église de Noirefontaine
- Prorogation du délai de tutelle pour la modification budgétaire n°1 de la fabrique d'église de Bouillon
- Enquête de Commodo et incommodo pour soustraction au régime forestier
- Approbation de la modification budgétaire n°1 de la fabrique d'église de Corbion
- Approbation des comptes 2022 de la fabrique d'église de Poupehan
- Approbation modifications du ROI
- Réforme comptes 2022 de la fabrique d'église de Curfoz-Sensenruth
- Réforme comptes 2022 de la fabrique d'église de Mogimont
- Plan d’aménagement forestier des bois de la fabrique d’église de Noirefontaine.
- Réforme de la Modification Budgétaire n°1 2023 de la fabrique d'église de Curfoz/Sensenruth
- Approbation des comptes 2022 de la fabrique d'église de Corbion
- Approbation des comptes 2022 de la fabrique d'église de Noirefontaine
- Approbation de l'ordonnance de police interdisant de consommer des boissons alcoolisées sur la voie publique
- Approbation des comptes 2022 de la fabrique d'église de Rochehaut
- Réforme comptes 2022 des fabriques d'église de Frahan et Les Hayons
- Approbation de la modification budgétaire n°1 (Ord. et extra.) 2023
- Approbation de la modification budgétaire n°2 2023
- Comptes communaux 2022
- Approbation du budget 2024 de la fabrique d'église de Ucimont
- F.E Bouillon - Compte 2023 - Réformation
- F.E Sensenruth-Curfoz_Compte 2023
- F.E Corbion - Compte 2023 - Approbation
- Comptes communaux 2023 - Approbation
- Approbation de la modification budgétaire n°1 2024
- Approbation de la modification budgétaire n°2 2025
Comptabilité
- Avis sur la redevance "Délivrance d'un permis de location pour les exercices 2022 à 2025"
- Avis sur la taxe annuelle "Collecte et traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés 2022"
Urbanisme
- Demande de permis d'environnement pour le maintien en activité d'un atelier de construction de machines d'usinage
- Régularisation de la détention de porcins, d’ovins, de caprins et des biches d’élevage au sein du parc animalier ainsi que l’exploitation d’un petit abattoir pour les biches
- Poupehan : Avis d'enquête - Création d'un village de vacances, en lieu et place d’un camping, comprenant 157 lodges, 284 emplacements de parking, une réception, une épicerie, une brasserie avec bar et restaurant et le placement d’un système d’épuration individuelle des eaux usées de 700EH en dérogation à l’obligation de raccordement à l’égout ».
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