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L'ordre du jour du Conseil est en ligne !

Séance du Conseil Communal,
le 16 décembre 2024 à 20H00, salle du Conseil Communal

 

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Projet de délibérations du prochain Conseil

Administration

  1. Approbation du PV du 02.12.24
  2. Prestation de Serment en tant que Membre du Collège Communal de Mme Stéphanie DE WACHTER, Présidente du CPAS, en vertu de l’article L1126-1 §1er du CDLD.
  3. Arrêté Ministériel du Ministre François Desquesnes du 04.11.24 approuvant la délibération du Conseil Communal du 19.09.24 par laquelle il décide d’octroyer des chèques-repas pour le Personnel Communal pour l’année 2025 - Information
  4. Additionnels IPP – exercice d’imposition 2025 - retour de Tutelle – approbation - courrier exécutoire : information
  5. Additionnels PRI – exercice d’imposition 2025 - retour de Tutelle – approbation -courrier exécutoire : information
  6. Vérification de l’encaisse de la Directrice financière – 3e trimestre 2024

 

Comptabilité

  1. Budget communal 2025 : approbation
  2. Réhabilitation du Couvent des Sépulcrines (Aile Est) - approbation de la quote-part non subsidiée et liquidation du subside.
  3. Dotation à la Zone de Secours : 295 516,56€ : approbation
  4. Dotation à la Zone de Police Locale : 457 130 ;00€ : approbation

 

Délégation des compétences du Conseil Communal au Collège Communal

  1. Délégation au Collège Communal pour la compétence de nommer, recruter sous contrat et mettre fin au contrat de travail du Personnel Communal non-enseignant : approbation
  2. Délégation au Collège Communal en ce qui concerne les Opérations Mobilières (biens meubles corporels) : approbation
  3. Délégation au Collège Communal en ce qui concerne les Opérations Immobilières : approbation
  4. Délégation au Collège Communal en ce qui concerne les Libéralités, les Legs et Donations : approbation
  5. Délégation au Collège Communal pour l’octroi des concessions de sépulture : approbation
  6. Délégation au Collège Communal – Marchés Publics -Choix des modes de passation et des conditions de marchés pour les budgets ordinaires et extraordinaires : approbation
  7. Délégation au Collège Communal pour l’octroi de certaines subventions : approbation

 

Fabrique d’Eglise – Budget 2025

  1. F.E. de Corbion : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle
  2. F.E. de Sensenruth-Curfoz : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle
  3. F.E. de Bouillon : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle
  4. F.E. de Les Hayons : réformation
  5. F.E. de Mogimont : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle
  6. F.E. de Rochehaut : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle
  7. F.E. de Ucimont : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle

Fabrique d’Eglise – Compte 2023

  1. F.E. de Dohan : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle
  2. F.E. d’Ucimont : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle

 

Fabrique d’Eglise – MB 1 - 2024

  1. F.E. de Les Hayons : approbation d’office suite à l’expiration de Tutelle

 

Travaux

  1. Travaux de rénovation du lavoir de Mogimont – Lot 1 :  approbation du décompte final et du dépassement de plus de 10% par rapport au montant de l’attribution du marché.

 

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