L'ordre du jour du Conseil est en ligne !

Séance du Conseil Communal,
le 20 juin 2024 à 20H00, salle du Conseil Communal de l'Hôtel de Ville.

 

Télécharger l'ordre du jour du Conseil

 

Chers Citoyens,

L’ordre du jour n’a pas été mis sur le site jusqu’à présent, le service Secrétariat ayant rencontré des problèmes à la suite de la mise en place du logiciel informatique concernant le Conseil Communal.

Nous sommes en phase de test de ce nouvel outil et quelques erreurs sont à déplorer, à savoir :

- L’ordre du jour passe du n°6 au n°8 à le point n°7 étant traité en huis-clos

- L’ordre du jour généré par ledit logiciel n’a pas pris en compte un point appelé CHASSE à celui-ci sera considéré mis EN URGENCE lors du Conseil Communal.

Nous vous prions de nous excuser pour ces quelques désagréments et vous remercions pour votre compréhension.

Le service Secrétariat

 

Projet de délibérations du prochain Conseil

2. CPAS Modification budgétairen°1  service ordinaire
3. Compte Communal 2023
4. Modification budgétaire n°1 exercice 2024
5. Crise énergétique reporting SWDE
6. Rapport de rémunération 2023
8. FE Corbion compte 2023
9. FE Sensenruth-Curfoz_Compte
10. FE Bouillon compte 2023
11. Interdiction stationner véhicule de camping - proposition
12. Révision du plan de secteur Menuchenet - proposition
13. Rreconduction convention chasseurs moulin à vent
15. AG ordinaire Vivalia
16. Création d'un trotoir rue du Palis à Rochehaut
17. travaux renforcant la gestion des risques d'inondation
18. Construction d'une crêche à Noirefontaine Approbation du cahier des charges
19. réfectionde chemins à Dohan
20. Achat d'une parcelle 9 èmè div bouillon Son B n °97B par la Ville