L'ordre du jour du Conseil est en ligne !

Séance du Conseil Communal,
le 30 janvier 2025 à 20H00, salle du Conseil Communal

 

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Projet de délibérations du prochain Conseil

Administration

1. PV du 16.12.24 : Approbation
2. Adoption du Pacte de Majorité : Confirmation formelle
3. Nouvelle prestation de serment de la Bourgmestre : Confirmation formelle
4. Nouvelle prestation de serment des Echevins : Confirmation formelle
5. Election d’Anne GERARD, Conseillère Communale, en tant que Présidente du Conseil Communal : Confirmation formelle.
6. Nouvelle prestation de serment de la Présidente du Conseil Communale : Confirmation formelle
7. Déclaration de Politique Communale : Approbation

 

Administration – Recrutement….délégation au Collège

8. Recrutement d'un employé au service « Enseignement » (H/F/X), régime contractuel, à raison d’un mi-temps, sous contrat à durée déterminée d’un an (renouvelable) en vue d’un contrat à durée indéterminée : Fixation des conditions d’accès aux emplois et les épreuves, de la commission de sélection, de la description de fonction, des formalités de publications des appels à candidatures, de la constitution d’une réserve de recrutement et lancement de la procédure de recrutement.
9. Recrutement d'un informaticien (H/F/X), régime contractuel, à raison d’un temps plein, sous contrat à durée indéterminée (statut APE) : Fixation des conditions d’accès aux emplois et les épreuves, de la commission de sélection, de la description de fonction, des formalités de publications des appels à candidatures, de la constitution d’une réserve de recrutement et lancement de la procédure de recrutement.
10. Recrutement d'un employé au service « Logement » (H/F/X), régime contractuel, à raison d’un mi-temps, sous contrat de remplacement à durée indéterminée : Fixation des conditions d’accès aux emplois et les épreuves, de la commission de sélection, de la description de fonction, des formalités de publications des appels à candidatures, de la constitution d’une réserve de recrutement et lancement de la procédure de recrutement.
11. Recrutement d'un ouvrier au service « Voirie » (H/F/X), régime contractuel, à raison d’un temps plein, barème D2, sous contrat à durée déterminée d’un an (renouvelable) en vue d’un contrat indéterminée (statut APE) : Fixation des conditions d’accès aux emplois et les épreuves, de la commission de sélection, de la description de fonction, des formalités de publications des appels à candidatures et lancement de la procédure de recrutement.
12. Recrutement d'un employé au service « Secrétariat » (H/F/X), régime contractuel, à raison d’un temps-plein, sous contrat à durée déterminée d’un an (renouvelable) en vue d’un contrat à durée indéterminée (Statut APE) : Fixation des conditions d’accès aux emplois et les épreuves, de la commission de sélection, de la description de fonction, des formalités de publications des appels à candidatures et lancement de la procédure de recrutement.
13. Recrutement de trois ouvriers polyvalents au service « Voirie » (H/F/X), régime contractuel, Barème D2, à raison d’un temps plein, sous contrat à durée déterminée de six mois (statut APE): Fixation des conditions d’accès aux emplois et les épreuves, de la commission de sélection, de la description de fonction, des formalités de publications des appels à candidatures, de la constitution d’une réserve de recrutement et lancement de la procédure de recrutement.

 

Comptabilité

14. Arrêté notifié le 18 décembre 2024 du Ministre François Desquesnes réformant la délibération du 14 novembre 2024 par laquelle le Conseil a arrêté pour l'exercice 2024 la MB 2 de la Ville de Bouillon : Communication
15. Arrêté du 19 décembre 2024 du Ministre François Desquesnes approuvant la délibération du 14 novembre 2024 par laquelle le Conseil a établi, pour l’exercice 2025, la taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés : Communication

 

Enseignement

16. Procédure de recrutement d’un Directeur Stagiaire pour l’école de Noirefontaine

*Fixation des conditions de recrutement, du Jury, des modalités de candidatures et lancement de la procédure

*Appel à candidature externe pour le recrutement d'un directeur stagiaire à l'école communale de Noirefontaine

*Procédure de sélection d’une direction à l’école communale de Noirefontaine – Constitution d’une commission de sélection

: APPROBATION

 

CPAS

17. Budget 2025 : Approbation

 

Fabrique d’Eglise

18. Fabrique d’Eglise de Noirefontaine – Budget de l’exercice 2025 : Approbation d’office suite à l’expiration de tutelle.
19. Fabrique d’Eglise de Poupehan -Budget de l’exercice 2025 : Approbation d’office suite à l’expiration de tutelle.
20. Fabrique d’Eglise de Frahan –Budget de l’exercice 2025 – Approbation d’office suite à l’expiration de tutelle.

 

Travaux

21. Travaux de rénovation du lavoir à Poupehan : Approbation des conditions et du mode de passation
22. Travaux de rénovation de la cour de l'école de Noirefontaine : Approbation des conditions et du mode de passation

 

Marchés publics

23. Accord-cadre pour des missions d'auteur de projet - Années 2025 et 2026 : Approbation des conditions et du mode de passation
24. Accord-cadre - Fourniture de combustible pour 2025 - Marché conjoint Ville de Bouillon/Fabriques d'Eglise de l'entité : Approbation de la convention
25. Réalisation des demandes de permis d'environnement des prises d'eau : Approbation de la convention Idelux Eau

 

Environnement

26. Proposition d'adoption d'une motion relative à la régulation des ratons laveurs : Approbation

 

Forêts

27. Clauses particulières relatives aux ventes de bois de chauffage : Approbation

 

Urbanisme - CCATM

28. Conditions de renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité